À propos de ce service
Une marque inscrite au registre vous dit ce que quelqu'un a revendiqué. Elle ne vous dit pas s'il commerce sous ce signe. Regarder le marché montre quelles marques sont vivantes, lesquelles ont été abandonnées et lesquelles sont utilisées autrement que comme elles ont été enregistrées. Les offices et les tribunaux interrogent souvent l'usage lorsqu'une marque est attaquée pour défaut d'usage ; c'est donc aussi une première étape dans ce type d'affaire.
Ce qui est inclus
- Des recherches de la marque sur des sites web, des boutiques en ligne, des places de marché et les réseaux sociaux
- Des pages archivées et des registres publics qui montrent depuis combien de temps la marque est utilisée
- Des notes sur les produits et services pour lesquels elle est utilisée, comparés à ceux pour lesquels elle est enregistrée
- Un court rapport écrit avec les sources, pour que vous voyiez ce que nous avons vu
Comment cela fonctionne
- Dites-nousDécrivez ce que vous avez, ce que vous voulez atteindre, et dans quels pays.
- Nous examinonsUn spécialiste étudie votre cas, avec un partenaire local lorsque le travail se fait dans un autre pays.
- Nous rapportonsVous recevez nos conclusions et une recommandation en langage clair, avec un devis écrit pour l'étape suivante.
- Vous décidezRien n'est déposé ni facturé sans votre accord. Nous réalisons ce que vous décidez.
Une recherche d'usage montre ce que l'on peut trouver dans des sources publiques. Elle ne peut pas prouver qu'une marque n'est pas utilisée, et ce n'est pas une preuve préparée pour un tribunal.