Pourquoi les offices refusent une marque

Une marque peut être arrêtée de deux manières. L'office peut la refuser de sa propre initiative, à cause de la marque elle-même ou d'une marque antérieure qu'il trouve. Ou un tiers peut former opposition après sa publication. Les motifs ci-dessous sont les plus courants. Les règles diffèrent d'un pays à l'autre.

Problèmes tenant à la marque elle-même

Les offices les appellent motifs absolus. Ils s'appliquent quels que soient les droits des autres.

La marque ne fait que décrire

Un nom qui indique aux clients ce que sont les produits, leur nature, leur qualité, leur destination ou leur origine est souvent refusé. « Boulangerie Fraîche » pour du pain dit au client de quoi il s'agit et ne dit rien de celui qui le fabrique. Tout le secteur doit rester libre d'utiliser de tels mots.

La marque est le nom courant des produits

Le mot ordinaire désignant les produits eux-mêmes, comme « Pomme » pour des pommes, ne peut pas être une marque pour ces produits. Le même mot peut être une très bonne marque pour des produits qui n'ont rien à voir avec lui.

La marque est trop banale pour distinguer des entreprises

Des signes très simples, des expressions courantes et des formes ordinaires peuvent ne pas remplir la fonction d'une marque, qui est d'indiquer la provenance des produits. Ajouter un élément distinctif peut aider.

La marque pourrait induire en erreur

Une marque qui suggère une qualité ou une origine que les produits n'ont pas peut être refusée.

La marque est contraire à la loi ou à l'ordre public

De nombreux pays refusent les marques choquantes, ou qui copient des drapeaux, des emblèmes d'État ou des signes officiels.

Problèmes tenant à des droits antérieurs

Les offices et les opposants les appellent motifs relatifs. Ils dépendent de ce que d'autres possèdent déjà.

Une marque antérieure trop semblable

La principale raison pour laquelle une marque nouvelle est arrêtée : une marque antérieure identique ou semblable, pour des produits ou services identiques ou semblables, de sorte que des clients pourraient les confondre. Plus les marques et les produits se ressemblent, plus le risque est grand. Dans certains pays, l'office le vérifie lui-même. Dans d'autres, il n'agit que si quelqu'un s'oppose.

Une marque notoire

Une marque très largement connue peut parfois être protégée même pour des produits différents, ou dans des lieux où elle n'est pas enregistrée. Un nom proche d'une marque célèbre est risqué.

Mauvaise foi

Une marque déposée sans réel projet de l'utiliser, ou seulement pour bloquer ou exploiter quelqu'un dont on sait qu'il l'utilise, peut être refusée ou annulée dans de nombreux pays.

Problèmes tenant à la demande

Parfois, la marque est correcte et la demande ne l'est pas : produits et services énumérés de façon peu claire ou dans la mauvaise classe, documents manquants, ou absence d'un mandataire local lorsque le pays en exige un. Cela se règle généralement en répondant à l'office à temps.

Et ensuite

• Objection. L'office écrit pour dire ce qu'il considère comme le problème et fixe un délai. Vous pouvez répondre, restreindre la liste des produits et services, ou modifier la marque. Voir réponse à une objection de l'office.
• Opposition. Après la publication, un tiers dispose d'un délai fixé par l'office pour former opposition. Exemples : 30 jours aux États-Unis, 2 mois au Royaume-Uni, 3 mois dans l'UE. Voir le processus de dépôt.
• Une réponse ou une opposition est un travail supplémentaire. Nous le chiffrons séparément et par écrit avant de commencer. Voir facturé seulement si cela arrive.
• Un litige à part entière. Si une opposition, une action en déchéance ou un recours doit être contesté dans le pays concerné, nous l'organisons par l'intermédiaire de l'un de nos partenaires sur place. Voir litiges de marques.

Comment réduire le risque

• Choisissez un nom qui suggère plutôt qu'il ne décrit. Utilisez la vérification du nom.
• Recherchez les marques antérieures avant de déposer. Demander une recherche.
• Énumérez vos produits et services avec soin. Utilisez l'outil de recherche de classes.
• Surveillez les nouveaux dépôts similaires après l'enregistrement. Surveillance.

Un mot inconnu ? Voir le glossaire. Cette page est une information générale et ne constitue pas un conseil juridique.