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Systèmes régionaux
Un dépôt, plusieurs pays. Comment fonctionnent les principales voies régionales, et quand chacune a du sens.
La plupart des pays enregistrent les marques de leur côté. Quelques groupes de pays partagent un office ou une procédure. Savoir si cela vous aide dépend de l'endroit où vous vendez et de ce que vous possédez déjà.
| Système | Ce que c'est | Où il fonctionne | A du sens quand | À garder à l'esprit |
|---|---|---|---|---|
| Système de Madrid géré par l'OMPI |
Une demande internationale, fondée sur une marque que vous avez déjà (ou pour laquelle vous avez déposé) dans votre pays d'origine. Vous l'étendez aux pays membres de votre choix. | Plus de 110 membres couvrant plus de 130 pays, dont l'UE, les États-Unis, le Royaume-Uni, la Chine, le Japon et la Turquie. | Vous voulez une protection dans plusieurs pays à la fois et avez déjà une marque dans votre pays. | Pendant cinq ans, l'enregistrement international dépend de votre marque d'origine. Si cette marque tombe, tout l'enregistrement peut tomber. Chaque pays examine votre marque selon sa propre loi et peut la refuser. Notre service Madrid. |
| Marque de l'UE EUIPO |
Une demande et un enregistrement pour tous les pays membres de l'UE. | Les 27 pays membres de l'UE. | Vous vendez, ou prévoyez de vendre, dans plusieurs pays de l'UE. | L'enregistrement tient ou tombe dans son ensemble. Un droit antérieur dans un seul pays membre peut suffire à arrêter toute la demande. Délai d'opposition : 3 mois après la publication. |
| Benelux BOIP |
Un enregistrement pour la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg, déposé auprès de l'Office Benelux de la propriété intellectuelle. | La Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg. | Votre marché se limite à ces trois pays. | Il ne couvre pas les autres pays de l'UE. Sa taxe officielle est inférieure à celle de la marque de l'UE (voir les Tarifs). |
| OAPI Organisation africaine de la propriété intellectuelle |
Un dépôt donne la protection dans tous les États membres. | 17 États : Bénin, Burkina Faso, Cameroun, République centrafricaine, Tchad, Comores, Congo (République du), Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée, Guinée équatoriale, Guinée-Bissau, Mali, Mauritanie, Niger, Sénégal et Togo. | Vous voulez une protection dans plusieurs de ces pays. | L'enregistrement couvre tous les États membres. Vous ne pouvez pas en choisir seulement quelques-uns. |
| ARIPO Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle |
Une demande dans laquelle vous désignez les États où vous voulez la protection, en vertu du Protocole de Banjul sur les marques. | Seulement les États membres qui ont adhéré au Protocole de Banjul. L'ARIPO publie la liste. | Vous voulez une protection dans un groupe choisi de ces pays. | Chaque État que vous désignez peut encore refuser la marque. Tous les membres de l'ARIPO ne sont pas couverts pour les marques. |
Lequel convient ?
- Vous vendez dans un seul pays : déposez-y directement. Voir Pays et Tarifs.
- Vous vendez dans plusieurs pays de l'UE : la marque de l'UE. Seulement en Belgique, aux Pays-Bas et au Luxembourg : Benelux.
- Vous voulez plusieurs pays sur différents continents et avez déjà une marque dans votre pays : Madrid. Les pays qui ne sont pas membres de Madrid nécessitent toujours leur propre dépôt.
- Vous voulez une protection dans certaines parties de l'Afrique : l'OAPI pour ses États membres, l'ARIPO pour un groupe choisi de ses membres.
- Vous n'êtes pas sûr ? Demandez-nous. Nous commençons généralement par une recherche, puis nous proposons un plan.
Union économique eurasiatique
Il n'existe pas d'enregistrement de marque unique pour l'Union économique eurasiatique. Une marque en Arménie, au Bélarus, au Kazakhstan, au Kirghizistan ou en Russie s'enregistre pays par pays. Demandez-nous si vous avez besoin d'une protection là-bas.
Sources officielles : Système de Madrid de l'OMPI · EUIPO · BOIP · OAPI · ARIPO. Cette page est une information générale et ne constitue pas un conseil juridique.