Pourquoi le renouvellement compte
La plupart des pays accordent une marque pour une période déterminée, couramment dix ans, puis demandent au titulaire de la renouveler. Si la date est manquée, l'enregistrement peut être perdu, et retrouver la même protection peut signifier tout recommencer.
Certains pays demandent aussi des démarches supplémentaires à des moments fixes, comme une déclaration attestant que la marque est utilisée (voir déclaration d'usage). Chaque pays a ses propres règles, et nous travaillons à partir des règles du pays concerné.
Ce qui est inclus
- Consigner les dates de renouvellement de chacun de vos enregistrements
- Des rappels bien avant l'échéance, avec un devis
- Préparer et déposer le renouvellement et payer la taxe officielle
- Vérifier que le nom et l'adresse du titulaire au registre sont à jour
- Vous envoyer une confirmation une fois que l'office a renouvelé la marque
Comment cela fonctionne
- Envoyez-nous les informationsNuméros d'enregistrement et pays. Si nous avons déposé la marque, nous les avons déjà.
- Nous confirmons les datesNous vérifions au registre la date exacte de renouvellement et toute autre exigence.
- Rappel et devisVous avez de nos nouvelles à temps, avec le coût réparti entre nos frais de service et la taxe officielle.
- Nous déposonsAvec votre accord, nous déposons le renouvellement.
- ConfirmationNous vous envoyons la preuve que le renouvellement a été enregistré.
Certains pays autorisent le renouvellement tardif moyennant une surtaxe, d'autres non. Ne comptez pas sur un délai de grâce. Envoyez-nous les informations tôt.
Questions fréquentes
Quand ma marque doit-elle être renouvelée ?
La plupart des pays accordent une marque pour une période déterminée, couramment dix ans. La date exacte, et toute étape antérieure comme une déclaration d'usage, dépend du pays. Envoyez-nous le numéro d'enregistrement et le pays et nous vérifions le registre.
Que se passe-t-il si je manque la date ?
L'enregistrement peut être perdu. Certains pays autorisent le renouvellement tardif moyennant une surtaxe, d'autres non ; ne comptez donc pas sur un délai de grâce.
Y a-t-il quelque chose à faire avant l'année dix aux États-Unis ?
Oui. Un enregistrement américain nécessite une déclaration d'usage entre la cinquième et la sixième année, et une déclaration combinée au renouvellement entre la neuvième et la dixième année. Nous déposons les deux : voir déclaration d'usage. Les autres pays ont leurs propres règles.
Me le rappellerez-vous ?
Oui. Nous consignons les dates de chacun de vos enregistrements et vous écrivons bien avant l'échéance, avec un devis.
Que dois-je vous envoyer ?
Le numéro d'enregistrement et le pays, les coordonnées du titulaire telles qu'elles doivent apparaître, et tout changement depuis le dépôt, comme un nouveau nom, une nouvelle adresse ou un nouveau titulaire.