FAQ

origis est une équipe internationale de spécialistes des marques, des dessins et modèles et des brevets. Nous recherchons, enregistrons, surveillons, renouvelons et défendons vos droits, et nous gérons des portefeuilles dans atlas.

Notre bureau est à Istanbul, en Turquie. Nos clients peuvent être n'importe où, et nous travaillons avec des partenaires locaux dans de nombreux pays.

Nous planifions des dépôts dans de nombreux pays et régions, auprès des offices nationaux et via des systèmes internationaux comme Madrid, le système de La Haye et le PCT. Consultez la liste des pays, ou interrogez-nous sur un pays qui n'y figure pas.

Un spécialiste prend votre demande en charge et reste votre interlocuteur jusqu'à la clôture du dossier, même lorsqu'un partenaire à l'étranger réalise une partie du travail.

Chaque devis indique séparément la taxe officielle et nos honoraires, en euros et hors TVA (pour les travaux en Türkiye, en livres turques et TVA comprise). Rien n'est déposé ni facturé avant que vous n'approuviez le devis. Voir Tarifs et Quand vous payez.

Oui. Réservez une consultation, choisissez un horaire, et un spécialiste vous le confirmera par e-mail.

Non. Les offices et les tribunaux décident eux-mêmes. Nous vous disons comment nous voyons vos chances avant que vous ne dépensiez quoi que ce soit.

atlas est notre plateforme pour gérer marques, brevets et dessins et modèles au même endroit, où qu'ils se trouvent, avec leurs échéances suivies pour vous. Elle est ouverte à nos clients ainsi qu'aux cabinets juridiques, aux entreprises et aux particuliers. Rendez-vous sur origisatlas.com.

Une recherche montre les marques antérieures qui pourraient conduire à une objection ou à une opposition, avant que vous n'ayez payé l'impression, un site web ou un dépôt. C'est le moment le moins coûteux pour changer un nom.

Le mot ou le logo, ce que vous vendrez ou ferez sous ce nom, et les pays qui vous intéressent. Si vous ne savez pas pour les catégories, essayez l'outil de recherche de classes.

Non. Une recherche réduit le risque mais ne peut pas le supprimer. Des demandes très récentes peuvent ne pas encore être visibles dans les registres, et une entreprise peut utiliser un nom sans l'avoir enregistré. L'office examine toujours la demande de son côté.

Oui. Dites-nous les pays et nous recherchons dans les registres de chacun. La protection est territoriale ; un nom libre dans un pays peut donc être pris dans un autre. Voir Pays.

Vous décidez : poursuivre, ajuster le nom, ou en regarder un autre. Nous pouvons vous aider pour chacune de ces options. Si vous poursuivez, nous pouvons déposer la demande.

Oui, mais pas avec un seul dépôt. Un enregistrement ne vaut que dans le pays ou la région où il a été déposé ; nous déposons donc dans chaque pays que vous choisissez. Dans certains cas, une voie régionale ou internationale, comme la marque de l'UE ou le Système de Madrid, couvre plusieurs pays à la fois. Voir les systèmes régionaux.

Le mot ou le logo, le nom et l'adresse du titulaire, à quoi la marque servira et les pays où déposer. Si vous ne savez pas quelles classes il vous faut, l'outil de recherche de classes est un bon début. Nous confirmons le reste lorsque nous envoyons le devis.

Non. Rien n'est déposé ni facturé sans votre accord. Nous préparons la demande et vous l'envoyons, et nous déposons après que vous avez approuvé le devis et payé. Voir paiement et remboursements.

Non. Chaque office décide selon ses propres conditions et son propre calendrier. Nous préparons une demande soignée et vous tenons informé, mais personne ne peut promettre un résultat.

Nous vous expliquons l'objection et vos options. Une réponse est un travail supplémentaire, nous la chiffrons donc séparément et par écrit avant de commencer : voir réponse à une objection de l'office et facturé seulement si cela arrive. Si l'affaire devient un litige à part entière, nous pouvons mandater un partenaire dans ce pays : voir litiges de marques.

Le devis indique séparément la taxe officielle et nos frais de service, pour une classe. Les classes supplémentaires sont chiffrées sur demande. Voir les Tarifs.

Nous vérifions les nouveaux dépôts de marques dans les pays et catégories que vous choisissez, et vous prévenons lorsqu'un dépôt se rapproche de votre marque, avec les dates qui s'y appliquent.

Non. Elle vous indique ce qui a été déposé. Elle n'empêche personne de déposer, et ne couvre que les pays et catégories que vous incluez.

Après la publication d'une demande, d'autres disposent généralement d'un court délai pour former opposition, et ce délai diffère selon les pays : par exemple 30 jours aux États-Unis, 2 mois au Royaume-Uni et 3 mois dans l'UE. Une surveillance fait que ce compte à rebours ne démarre pas à votre insu. Voir le processus de dépôt.

Les informations sur votre marque ou enregistrement, les pays à surveiller et les produits ou services qu'elle couvre.

Vous recevez un message indiquant ce que nous avons trouvé et ce que nous en pensons. L'étape suivante vous appartient. Nous vous expliquons les options et pouvons mettre en œuvre ce que vous décidez. Si vous voulez agir contre l'autre marque et que cela nécessite un litige dans ce pays, nous pouvons mandater un partenaire sur place : voir litiges de marques.

Non. Une recherche cherche les marques antérieures qui pourraient faire obstacle. La séance de stratégie décide où déposer, par quelle voie et dans quel ordre. Beaucoup de clients font les deux, généralement la recherche d'abord, et nous vous disons laquelle il vous faut.

Non. Si vous voulez une marque dans un pays, vous pouvez passer directement à l'enregistrement. Une séance aide le plus lorsque vous envisagez plus d'un pays, ou que vous ne savez pas si un dépôt national, régional ou par Madrid vous convient.

Un plan écrit : les pays dans l'ordre que nous suggérons, la voie pour chacun, les classes à couvrir, le calendrier, et un devis qui indique séparément nos frais de service et la taxe officielle.

Nous convenons du format avec vous : un appel, ou un échange écrit, selon ce qui vous convient le mieux.

Non. Chaque office décide par lui-même, et personne ne peut promettre un résultat. Le plan réduit le risque et met les étapes dans un ordre sensé, mais ce n'est pas un avis juridique sur le point de savoir si une marque sera enregistrée.

Nous vous envoyons un prix par écrit avant la séance. Rien n'est fait ni facturé sans votre accord. Voir les Tarifs.

Non. Il vous permet de déposer une seule fois et de désigner les pays membres où vous voulez la protection. Chaque pays examine la marque selon sa propre loi et peut la refuser, et tous les pays ne sont pas membres.

D'une marque de base : une demande ou un enregistrement de marque auprès de l'office de votre pays d'origine, qui doit être membre. La demande internationale est déposée par l'intermédiaire de cet office.

Pendant les cinq premières années, un enregistrement international reste lié à la marque de base. Si la marque de base disparaît, la protection à l'étranger peut disparaître avec elle. C'est l'une des raisons pour lesquelles nous examinons la voie avant de la recommander.

Oui. Des pays peuvent être ajoutés à un enregistrement international plus tard, et le renouvellement de l'enregistrement international se gère en un seul endroit.

Non. Pour certains pays, le dépôt direct est la meilleure voie. Nous examinons votre liste et vous disons où Madrid aide. Voir les systèmes régionaux.

La plupart des pays accordent une marque pour une période déterminée, couramment dix ans. La date exacte, et toute étape antérieure comme une déclaration d'usage, dépend du pays. Envoyez-nous le numéro d'enregistrement et le pays et nous vérifions le registre.

L'enregistrement peut être perdu. Certains pays autorisent le renouvellement tardif moyennant une surtaxe, d'autres non ; ne comptez donc pas sur un délai de grâce.

Oui. Un enregistrement américain nécessite une déclaration d'usage entre la cinquième et la sixième année, et une déclaration combinée au renouvellement entre la neuvième et la dixième année. Nous déposons les deux : voir déclaration d'usage. Les autres pays ont leurs propres règles.

Oui. Nous consignons les dates de chacun de vos enregistrements et vous écrivons bien avant l'échéance, avec un devis.

Le numéro d'enregistrement et le pays, les coordonnées du titulaire telles qu'elles doivent apparaître, et tout changement depuis le dépôt, comme un nouveau nom, une nouvelle adresse ou un nouveau titulaire.

Une déclaration signée, avec preuves, attestant que la marque est utilisée pour les produits ou services qu'elle couvre. Certains pays en demandent une à des moments fixes de la vie d'un enregistrement, et un enregistrement peut être perdu si elle n'est pas déposée.

Entre la cinquième et la sixième année suivant la date d'enregistrement. Il existe un délai de grâce de six mois, moyennant une taxe supplémentaire. Ensuite, une déclaration combinée au renouvellement est due entre la neuvième et la dixième année, puis tous les dix ans.

Non. La déclaration entre les années cinq et six maintient l'enregistrement en vie mais ne le renouvelle pas. Le renouvellement vient avec la déclaration entre les années neuf et dix. Voir le renouvellement de marque.

Dites-le-nous. La déclaration doit être exacte, de sorte que les produits ou services non utilisés peuvent devoir être retirés. Nous vous expliquons ce qui s'applique dans votre pays avant que quoi que ce soit ne soit signé.

Certains oui et d'autres non, et le calendrier diffère. D'autres ne demandent pas de déclaration mais permettent à quelqu'un de contester une marque qui n'a pas été utilisée pendant une période. Voir pourquoi une marque non utilisée peut être perdue. Envoyez-nous le pays et le numéro d'enregistrement et nous vérifions.

Le devis indique par écrit, séparément, nos frais de service et la taxe officielle avant tout dépôt. Voir les Tarifs.

Le message par lequel un office des marques vous informe qu'il a un problème avec votre demande, par exemple que la marque est trop proche d'une marque antérieure, décrit les produits de façon trop vague ou manque d'un élément requis. Selon les pays, on parle d'objection, de rapport d'examen ou de notification de l'office.

L'office fixe le délai, et il diffère selon les pays. Il peut être court, et s'il s'écoule sans réponse, la demande peut être refusée ou considérée comme abandonnée. Envoyez-nous l'avis dès qu'il arrive.

Non. Une réponse est un travail supplémentaire qui ne devient nécessaire que dans certains cas ; nous le chiffrons donc séparément et par écrit avant de commencer. Voir facturé seulement si cela arrive.

Non. C'est l'office qui décide. Nous vous expliquons clairement vos options, préparons la meilleure réponse que permettent les faits et vous tenons informé.

Envoyez-nous l'avis et les informations sur la demande. Nous pouvons vous dire ce que signifie l'objection. La possibilité pour nous d'agir pour vous dépend du pays, car la personne qui peut répondre à un office diffère d'un endroit à l'autre.

C'est une opposition, pas une objection de l'office. C'est un litige, et nous l'organisons par l'intermédiaire de partenaires : voir litiges de marques.

Voir pourquoi les offices refusent.

Non. Nous l'organisons par l'intermédiaire de partenaires qui traitent les litiges dans leur propre pays, et nous coordonnons l'affaire pour vous. Le partenaire fait le travail du litige selon les règles locales.

Dès que vous recevez un avis, ou que vous apprenez un dépôt contre lequel vous voulez agir. Les délais dans les litiges peuvent être courts, et un délai manqué ne peut pas toujours être réparé.

Nos partenaires travaillent dans de nombreux pays. Dites-nous le pays et nous vous disons si nous pouvons l'organiser.

Nous vous envoyons un devis écrit avant le début de tout travail, et rien ne commence sans votre accord. Le montant dépend du pays et de l'affaire.

Nous vous donnons notre avis et indiquons notre degré de certitude, comme dans toute affaire de marque. Nous ne pouvons promettre aucun résultat. C'est l'office ou le tribunal qui décide.

Une première réponse à une objection ou à une opposition contre une demande que nous avons déposée est chiffrée séparément, voir facturé seulement si cela arrive. Si cela devient une affaire contestée, nous pouvons mandater un partenaire dans ce pays.

Oui, de la même manière. Si un nom de domaine copie votre marque, nous pouvons organiser une plainte par l'intermédiaire d'un partenaire. Voir litiges de noms de domaine.

Ce n'est pas encore un litige. Une première réponse à une objection, nous la préparons nous-mêmes, voir réponse à une objection de l'office.

Non. Nous les organisons par l'intermédiaire de partenaires et nous coordonnons l'affaire pour vous, comme pour les autres litiges de marques.

Trois choses : que le nom de domaine est identique ou semblable au point de prêter à confusion à une marque sur laquelle vous avez des droits ; que le titulaire du nom de domaine n'a ni droits ni intérêts légitimes sur celui-ci ; et que le nom de domaine a été enregistré et est utilisé de mauvaise foi.

La commission peut ordonner le transfert du nom de domaine à votre profit, ordonner son annulation, ou rejeter la plainte. Elle ne peut accorder ni dommages-intérêts ni frais.

Il vous faut des droits sur une marque. Un enregistrement facilite beaucoup cette démonstration. Si vous n'en avez pas encore, nous pouvons étudier l'enregistrement de la marque.

L'UDRP s'applique aux noms de domaine génériques, comme .com, et aux domaines nationaux qui l'ont adoptée. Certains domaines nationaux ont leurs propres règles. Envoyez-nous le nom de domaine et nous vous disons quelle procédure s'applique.

Nous vous envoyons un devis écrit avant le début de tout travail, et rien ne commence sans votre accord. Le montant dépend de l'affaire. Nous ne pouvons promettre aucun résultat.

L'apparence d'un produit ou d'une partie de celui-ci : sa forme, ses lignes, ses contours, ses couleurs, sa texture ou son ornementation. Il ne protège pas le fonctionnement du produit, ni un nom de marque.

Une marque protège un nom ou un logo qui distingue les entreprises. Un droit sur un dessin ou modèle protège l'aspect d'un produit. Certaines entreprises ont besoin de l'un, d'autres de l'autre, beaucoup des deux.

Souvent non, ou seulement dans un court délai. Montrer ou vendre un dessin ou modèle avant de déposer peut nuire à sa nouveauté. Certains pays autorisent un court délai de grâce, beaucoup non, parlez-nous donc avant de publier ou de lancer.

Des images ou dessins du produit, la date à laquelle il a été montré ou vendu pour la première fois le cas échéant, et les pays qui vous intéressent.

Une période limitée, qui peut être renouvelée. Les détails dépendent du pays, et nous vous les indiquons pour les pays que vous choisissez.

Généralement non. Dans la plupart des pays, le droit d'auteur naît à la création de l'œuvre, sans aucun enregistrement. L'enregistrement est une démarche distincte que certains pays proposent. Nous vous disons si le pays qui vous intéresse a un registre et ce qu'il vous apporte avant d'établir un devis.

Non. Le droit d'auteur protège une œuvre créative, comme un texte, une photographie, un dessin, une œuvre musicale ou un logiciel. Une marque protège un nom ou un signe qui identifie les produits ou services d'une entreprise. Un logo peut être les deux. Voir l'enregistrement de marque.

Un registre vous donne une trace publique et, dans certains pays, un certificat et des avantages de procédure. Aux États-Unis, par exemple, l'enregistrement est nécessaire pour pouvoir agir en justice pour la contrefaçon d'une œuvre américaine, et les œuvres enregistrées peuvent donner droit à des dommages-intérêts légaux et au remboursement des honoraires d'avocat. Les autres pays diffèrent.

Dites-nous le pays. Certains tiennent un registre du droit d'auteur, d'autres non. S'il n'y en a pas, nous vous le disons et ne vous vendons pas un dépôt qui ne sert à rien.

C'est généralement une question de dessin ou modèle plutôt que de droit d'auteur, et les deux peuvent parfois s'utiliser ensemble. Écrivez-nous et nous verrons ce qui convient.

Le devis indique séparément nos frais de service et la taxe officielle. Rien n'est déposé ni facturé sans votre accord. Voir les Tarifs.