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Verbale, logo ou les deux : quelle marque devriez-vous enregistrer ?
La manière dont vous déposez décide de ce que vous protégez. Quand une marque verbale est la base la plus sûre, quand un logo mérite son propre enregistrement et comment décider avec un budget limité.
Le nom est prêt, le logo est réussi et le site web est presque terminé. Arrive alors une question moins exaltante : enregistrez-vous le nom, le logo ou les deux ?
Cela compte, car la manière de déposer détermine ce que vous protégez exactement. Aucune règle ne dit qu'il faut toujours enregistrer le logo ou toujours le mot. La meilleure question est de savoir quelle partie de votre marque a besoin d'une protection propre.
Trois types de demande
Une marque verbale protège le nom en tant que tel, quel que soit le style de lettrage. NORTHLINE dans l'en-tête d'un site web, sur un emballage, dans une autre police : c'est le nom qui est protégé.
Une marque figurative, parfois appelée marque de logo ou marque graphique, protège une forme visuelle particulière : un symbole, un mot stylisé, une mise en page. Elle peut être très précieuse lorsque c'est l'image que les clients reconnaissent.
Une marque complexe protège une combinaison particulière, par exemple le nom accompagné d'une étoile au-dessus.
Celle dont vous avez besoin dépend de ce qui reste constant dans votre activité, et l'effet juridique peut différer d'un pays à l'autre.
Pourquoi le mot est souvent la base
Les logos changent. Les polices changent, les couleurs changent, les symboles se simplifient, les emballages sont redessinés. Le nom, lui, reste souvent. Si une société appelée VERDANA débute avec une feuille verte, l'abandonne au bout de trois ans, change de police au bout de cinq et se rebaptise visuellement au bout de dix, ce qui est resté, c'est VERDANA. Protéger le mot, c'est protéger ce qui dure.
Une marque verbale ne garantit pas la protection contre tout usage du mot, car la portée dépend du pays, des produits et des faits. Mais elle est bien moins liée à un aspect particulier qu'un enregistrement de logo.
Si vous n'enregistrez qu'un logo et que vous utilisez ensuite le nom dans un graphisme très différent, vous ne pouvez pas supposer automatiquement que l'ancien enregistrement vous donne la même protection qu'une marque verbale distincte. Cela dépend de l'enregistrement et de la loi.
Quand le logo mérite son propre enregistrement
Certaines marques vivent par l'image. Une maison de mode dont le symbole figure sur les produits, les emballages, les boutiques et les applications et est reconnu sans le nom peut avoir besoin d'un enregistrement distinct pour le logo. Il en va de même pour les mascottes, les emblèmes et les signes distinctifs. Si les clients connaissent le symbole indépendamment, protégez le symbole. Dans ce cas, un portefeuille comprenant le mot et le signe comme marques distinctes peut avoir du sens.
Une question à se poser
Si vous redessiniez complètement votre logo l'an prochain, que voudriez-vous encore posséder ? Si la réponse est le nom, commencez par la marque verbale. Si c'est le symbole, protégez l'identité visuelle. Si les deux comptent, envisagez les deux.
Budget et priorités
Chaque demande coûte de l'argent, et chacune entraîne son propre examen, d'éventuelles objections et un renouvellement. Une entreprise au budget limité doit choisir. Disons qu'une start-up appelée FLORENZA a une petite icône de fleur, compte refaire son site web et ses emballages d'ici deux ans et ne prévoit pas de changer de nom. Le mot est l'actif à long terme ; le mot passe donc en premier. La nouvelle identité visuelle pourra être revue plus tard.
Pièges
Tout mettre dans un seul logo. Réunir le nom, le symbole, le slogan, l'adresse web et un texte descriptif dans un seul fichier ne donne pas plus de protection. Certains de ces éléments ne sont pas distinctifs, certains changeront, et certains ne méritent pas d'être protégés. Un dépôt doit montrer ce que vous voulez protéger, et non simplement reproduire le visuel.
Couleur et police. Un logo peut être déposé en noir et blanc ou en couleurs. Le traitement des revendications de couleur varie, et une police fantaisiste peut transformer une demande verbale en quelque chose de plus proche d'un logo. Regardez la représentation exacte que vous déposez.
Retirer ou ajouter des éléments. Si vous avez enregistré NOVA avec une étoile et utilisez ensuite NOVA seul, vous pouvez conserver des droits issus de l'usage et d'autres enregistrements, mais ne supposez pas que les deux soient traités comme la même marque. Si le nom seul est important, enregistrez-le.
Un slogan dans le logo. Demandez-vous si le slogan fonctionne même comme marque. Une formule promotionnelle peut être plus faible que le nom.
Si le nom lui-même pose problème
Parfois, le mot est la partie faible. Un nom comme FAST DELIVERY pour un coursier peut être refusé comme descriptif. Un logo distinctif peut parfois être enregistré là où les mots seuls ne le peuvent pas, mais un logo ne transforme pas un mot descriptif ou générique en nom protégeable. Demandez-vous d'abord si le mot peut fonctionner comme marque ; voir descriptif, générique, distinctif.
Un nom inventé comme ZELVORA pour des logiciels est le contraire. Là, le mot est probablement la partie la plus précieuse, et le logo peut suivre.
Marque et droit d'auteur sont deux choses différentes
Un logo peut relever à la fois de la marque et du droit d'auteur. Enregistrer le logo comme marque ne règle pas la question de savoir qui détient l'œuvre graphique. Si un graphiste indépendant l'a réalisé, veillez à ce qu'un accord écrit traite de la titularité. C'est facile à oublier et délicat à corriger ensuite.
Pays
La protection est territoriale. Si vous prévoyez de vendre dans plusieurs pays, vous décidez séparément pour chacun si vous avez besoin du mot, du logo ou des deux. Vous pourriez protéger le mot dans de nombreux pays et le logo seulement là où cette identité visuelle compte le plus. Voir Pays et pourquoi une marque est territoriale.
Une règle simple
- Nom central, appelé à durer : une marque verbale.
- Identité visuelle que les clients reconnaissent : une marque de logo ou une marque complexe.
- Un symbole distinct avec son propre public : une marque figurative.
- Slogan : évaluez-le séparément. Beaucoup ne méritent pas un dépôt distinct.
Vous n'avez pas besoin de toutes ces marques. Le meilleur portefeuille n'est pas le plus long. C'est celui qui protège les éléments de la marque qui comptent le plus.
Questions fréquentes
Vaut-il mieux enregistrer une marque verbale ou un logo ?
Aucune n'est meilleure en général. Une marque verbale est centrée sur le nom, un logo sur son aspect. Cela dépend de la marque et du pays.
Une marque verbale protège-t-elle mon logo ?
Pas nécessairement de la même manière qu'un enregistrement du logo. Une marque verbale est centrée sur le libellé, pas sur un graphisme particulier.
Un enregistrement de logo protège-t-il mon nom ?
Il protège la marque telle qu'enregistrée. Ne supposez pas qu'il offre la même protection qu'une simple marque verbale.
Puis-je changer mon logo après l'avoir enregistré ?
Vous pouvez changer votre image de marque, mais l'effet juridique dépend de l'enregistrement. Si le nouveau logo est très différent, un nouveau dépôt peut être judicieux.
Puis-je enregistrer les deux ?
Dans de nombreux pays, oui, sous forme d'enregistrements distincts.
Un logo en noir et blanc est-il préférable à un logo en couleur ?
Cela dépend du pays et de la façon dont vous utilisez la marque. Déposez ce qui reflète votre usage réel.
Choisir ce qu'il faut déposer
Si vous ne savez pas quelle version déposer en premier, interrogez-nous. Nous pouvons rechercher le nom, vous conseiller sur le dépôt et enregistrer la marque dans les pays de votre choix. Les prix indiquent séparément la taxe officielle et nos honoraires. Le glossaire explique les termes.
Cet article est une information générale et ne constitue pas un conseil juridique. Les règles diffèrent d'un pays à l'autre et évoluent avec le temps ; consultez la source officielle pour votre cas.